Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITOIRE OR L'INSTINCT BIJOU
LELOUTRE Caroline
GAREL Jean-Marc

Numéro de dépôt :
93498358
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2003

Présentation de la marque TERRITOIRE OR L'INSTINCT BIJOU

Déposée le 21 décembre 1993 par LELOUTRE Caroline et GAREL Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRITOIRE OR L'INSTINCT BIJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Les déposants sont LELOUTRE Caroline, domicilié(e) 6, Place du Vieux Pont, 69530 BRIGNAIS - France et GAREL Jean-Marc, domicilié(e) 25, Rue Président Herriot, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc GAREL - France.

La marque TERRITOIRE OR L'INSTINCT BIJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498358.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE OR L'INSTINCT BIJOU est expirée depuis le 21 décembre 2003.

LELOUTRE Caroline a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOIRE OR , L'INSTINCT CREATION , L'INSTINCT PRIX , TERRITOIRE OR , L'INSTINCT BIJOU , TERRITOIRE-OR L'INSTINCT BIJOU , CAROLINE COOPER


LELOUTRE Caroline - 6, Place du Vieux Pont, 69530 BRIGNAIS - France

GAREL Jean-Marc - 25, Rue Président Herriot, 69001 LYON - France


Monsieur Jean-Marc GAREL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Joaillerie or, Bijouterie or, Pierres précieuses sur or, Horlogerie et instruments chronométriques en or.Services Rendus par un Franchiseur, à savoir aide dans: - Exploitation ou la Direction d'une entreprise commerciale - Formation de base du personnel - Transfert (mise à disposition de savoir-faire, concession de licences)

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.